Guides & Normes
Les guides et normes
Les guides
Les guides sont la base même du processus d’accréditation. Ces guides vont reprendre tous les critères auxquels doivent satisfaire les établissement (hôpitaux, cliniques, EPHAD, MR-MRS, centre de formation….) pour obtenir l’accréditation.
Ces guides, largement documentés, seront mis à disposition du personnel de l’établissement sous format digital et des outils informatisés leur permettront de faire différentes auto-évaluations. Pour éviter tout malentendu, les critères de ces guides seront clairement définis et expliqués. Ils correspondront exactement à ce que les auditeurs évalueront lors des visites d’accréditations.
Ces guides comportent des normes et des critères.
Processus de révision et d’élaboration des normes
Les normes
Les normes transversales sont regroupées en 3 grandes catégories :
La prise en charge des patients
La gouvernance et le management (en ce compris la logistique)
Les risques potentiels (hygiène, gestion du médicament, situation de crise)
Ces 3 grandes catégories de normes sont applicables à tous les établissements.
Les normes spécifiques sont propres à chaque activité selon les établissements ou les activités.
Il y a 5 catégories de normes spécifiques. Celles pour :
⦁ les hôpitaux et cliniques
⦁ les cliniques spécialisées
⦁ les soins communautaires (MR-MRS, EHPAD, maisons médicales…)
⦁ les formations
⦁ support et logistique
Un hôpital pluridisciplinaire se verra attribué selon le nombre de ses départements plusieurs familles de normes, reprises chacune dans un guide spécifique à ses différents services. Alors qu’une clinique spécialisée en ophtalmologie par exemple se verra attribué les normes transversales et une norme spécifique pour cette spécialité.
Dans ces familles de norme, il y a les critères obligatoires qui doivent être systématiquement respectés. Leur non-respect expose les établissements au refus de l’accréditation. On pense ici clairement à des mesures d’hygiène de base comme l’hygiène des mains, à la mise en place de checklist opératoire ou au non-respect du droit des patients. Et ce ne sont que des exemples. Ces critères obligatoires font l’objet d’une signalétique particulière dans les guides et les auditeurs y seront particulièrement attentifs lors des visites.
Les critères
Chacun de ces guides comporte ainsi des critères qui sont des objectifs concrets à atteindre. Ces critères sont donc mesurables et ils peuvent être évalués de deux façons:
- Soit ils sont respectés ou pas (oui ou non). Par exemple « L’établissement possède une politique et des procédures écrites pour prévenir la violence au travail ».
- Soit ils sont appliquées plus ou moins partiellement ou en totalité, partout au quotidien. Dans ce cas l’évaluation se fera sur une échelle.
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